HONORAIRES ET REMBOURSEMENTS

Les honoraires qui vous seront demandés en contrepartie tiennent compte de la complexité des soins qui vous sont dispensés.

A partir du 1 er Juin 2014, la nomenclature générale des actes professionnels (UNGAP) a disparu au profit d'une nouvelle nomenclature dénommée CCAM (Classification Commune des Actes Médicaux).
Son application est obligatoire, et pour chaque traitement le praticien devra inscrire les codes existants, y compris pour les actes non remboursés.

Vous pouvez consulter le site :
//www.ameli.fr/accueil-de-la-ccam/index.php

1 - Les actes « conventionnés » :

Il s’agit des actes figurant dans la nomenclature de la Sécurité Sociale, de type soins dentaires courants, détartrage, carie... La Sécurité Sociale vous remboursera 70 % du tarif de convention, 80% pour les bénéficiaires de l'allocation supplémentaire du Fonds spécial vieillesse (F.S.V.) ou de l'Allocation de solidarité pour les personnes âgées (A.S.P.A.) et 90% pour les affiliés au régime social d’Alsace-Moselle. Si vous avez souscrit une assurance complémentaire (mutuelle), celle-ci viendra compléter les 30 % restants.

2 - Les honoraires libres : 

Certains actes (inlay, prothèse, chirurgie...) font appel à des technologies ou des matériaux plus élaborés. Ces honoraires seront pris en charge, pour tout ou partie, par votre mutuelle santé en fonction du contrat que vous avez souscrit.

3 - Les actes dits "NPC" (Non Pris en Charge), chirurgie parodontale, implants dentaires : 

Votre mutuelle pourra participer aux frais en fonction de votre contrat.

4 - Le programme de prévention de l'Assurance Maladie, M'T dents : 

Votre enfant peut bénéficier d'un examen bucco-dentaire gratuit s'il est sur le point de fêter ses 6, 9, 12, 15 ou 18 ans. Un mois avant son anniversaire, vous recevez chez vous une invitation à consulter le chirurgien-dentiste de votre choix. Cet examen bucco-dentaire doit avoir lieu dans les six mois suivant son anniversaire ou dans le courant de l'année s'il est déjà allé chez le chirurgien-dentiste.

Les actes remboursés par la sécurité sociale sans dépassements d'honoraires

Notre cabinet dentaire est conventionné et ne pratique pas de dépassements d'honoraires pour les soins courants.

Le patient sera remboursé à 70 pour cent par la sécurité sociale et 30 pour cent par la mutuelle s'il en possède une.

• Le détartrage.
• Les restaurations après nettoyage de la carie comme les amalgames ou les composites.
• Les traitements de racine ( dévitalisations)
• Les extractions dentaires.
• les scellements de sillons dentaires au fluor pour les enfants (sealant).
• Les radiographies comme la rétro alvéolaire ou la panoramique dentaire.

Les actes remboursés par la sécurité sociale et sans dépassements d'honoraires sont:

Exemples: 

tarif du détartrage: 43.38 euros

tarif d'une extraction classique: 33.44 euros

Entente directe ou actes avec depassements d'honoraires

Les tarifs d'honoraires des soins prothétiques (prothèse sur implants, couronnes, bridge, appareils mobiles etc.) peuvent faire l'objet d'une entente directe avec le patient.

Dans ce cas, le chirurgien-dentiste fixe ses honoraires librement avec tact et mesure, et évalués en fonction de la difficulté et de la complexité du cas. Ils peuvent également varier en fonction du nombre d'éléments réalisés au cours d'un même traitement.

 Le praticien en informe son patient au préalable par l'établissement d'un devis descriptif du traitement et des actes prévus. (informations supplémentaires sur le devis).

La sécurité sociale ne prend pas en charge le montant des honoraires supplémentaires. Ils peuvent éventuellement être pris en charge en partie ou en totalité par la mutuelle, selon les clauses du contrat.

Actes dentaires remboursés par la sécurité sociale mais avec dépassements d'honoraires:

• Les couronnes céramo métalliques, céramo céramiques et métalliques (remboursées sur une base de 107.50 euros ou 120 euros par la sécurité sociale).

• Les prothèses sur implants, (remboursées sur une base de 107.50 euros par la sécurité sociale)

• Les inlay core (remboursés sur une base de 90 euros).

• les inlay ou onlays métalliques ou composites ou ceramiques (remboursés sur une base de 100 euros ).

• Les appareils dentaires amovibles (remboursement différent en fonction du nombre de dents ).

• Les gouttières de relaxation musculaire (remboursées INTEGRALEMENT sur une base de 172.80 euros)

Couronne ceramo metallique: 560 euros
(couronne provisoire incluse ) pour les incisives, canines et premieres prémolaires, 590 euros pour les 2 ème prémolaires et les molaires

ceramo ceramique: 650 euros

Couronne metallique: 340 euros ( couronne provisoire comprise )

couronne full zirkone: 500 euros

Inlay core: 175 euros pour les incisives ,canines et prémolaires et
220 euros pour les molaires

Bridge 3 dents ceramo metallique: 1460 euros à 1600 euros en fonction du cas.

Couronne ceramique sur implant: 600 euros

Inlay onlay composite: 320 euros

Inlay ceramique: 370 euros

Appareil résine amovible (sans métal): entre 390 et 1160 euros selon le nombre de dents.

Exemples de prix d'appareils dentaires en resine:

- Appareil 4 dents: 600 euros

- Appareil 7 dents: 750 euros

- Appareil 10 dents: 890 euros

-Appareil complet 14 dents: 1160 euros

Stellite : entre 950 et 1450 euros selon le nombre de dents.

Exemples de prix d'appareils stellites ( avec metal )

- Stellite 2 dents: 950 euros

- Stellite 4 dents: 1080 euros

- Stellite 7 dents: 1190 euros

- Stellite 10 dents: 1300 euros

Reparation d'appareil resine: 70 euros

Adjonction 1 dent sur appareil: 120 euros

Un supplement de 220 euros est demandé pour les prothèses VALPLAST.

Un supplement de 90 euros sera demandé par crochet acétal ( crochet en resine blanche esthetique )

Les actes non remboursables par la sécurité sociale et les tarifs

Ce sont les actes hors nomenclature.

Ces actes ne sont pas remboursés par la sécurité sociale mais le sont parfois par a mutuelle en partie ou en totalité en fonction du contrat.

 Exemple 1: Les Implants

Seuls les implants et le piliers ne sont pas remboursés par la sécurité sociale mais les couronnes sur implants sont remboursés sur la meme base de la couronne classique.

- Phase Chirurgicale: 

800 € pour 1 implant et tarif degressif selon le nombre d'implants posés au cours de le même phase chirurgicale ;
De 1 à 2 implants: 800€/implant
De 3 à 4 implants: 750€/implant
5 implants et plus : 700€/implant

Pose du Pilier Prothétique : 250 Euros 

Couronne Ceramique sur Implant : 600 Euros

Total du cout implant + pilier + couronne = 1650 euros et tarif dégressif selon le nombre de piliers.

En savoir + sur Implant

Exemple 2: Le curetage parodontal ( traitement de gencives permettant la suppression des poches parodontales ): 140 euros par quadrant ( 8 dents).

Donc 560 euros pour un traitement total de la cavite buccale.

Exemple 3: Le blanchiment des dents : entre 350 et 500 euros selon la technique employée

- blanchiment en gouttières à la maison: 350 euros

- Blanchiment au fauteuil avec la lampe zoom: 500 euros

Exemple 5: Le scanner dentaire: est compris dans le prix des implants

Seule l'assurance complémentaire (la mutuelle) peut prendre en charge ces actes, partiellement ou en totalité selon le contrat souscrit par le patient.

Exemple 6: Injection d'Acide Hyaluronique 

300 € la seringue et 500 € pour 2 seringues; le nombre de seringue nécessaire sera déterminé par devis avant le traitement

Exemple 7: pose d'un produit désensibilisant pour les dents déchaussées et sensibles au chaud et au froid ou pose d'un vernis fluoré reminéralisant pour les dents avec des défauts d'émail ( déminéralisation, hypocalcification, taches blanchatres et jaunatres ... )

Prix: 15 euros par dent et prix degressif en fonction du nombre de dents.

Les Prothèses Valplast

Le cabinet réalise des protheses valplast. Ce sont des appareils esthetiques sans crochets. Plusieurs années de recherche aux états unis ont été nécessaires pour la réalisation de cette résine en nylon avec des propriétés de design et de souplesse incomparables.

Un supplément de 200 euros est demandé pour les appareils valplast par rapport au prix d'un appareil résine classique.

- Prix d'un appareil valplast 3 dents: 750 euros

- Prix d'un appareil valplast 7 dents: 950 euros

Les appareils acétal

Le cabinet réalise des protheses en acetal. Ce sont des appareils avec des crochets blancs  donc plus esthetiques. C'est une alternative aux crochets metalliques souvent inesthestiques. Les crochets acétal sont souples et flexibles réduisant les contraintes subies par la dent support. De plus, les crochets acétal sont hypoallergéniques.

- Prix d'un appareil résine 4 dents avec 2 crochets acétal: 780 euros

- Prix d'un appareil résine 7 dents avec 2 crochets acétal : 930 euros

Les actes hors nomenclature non remboursés par la sécurité sociale sont:

• Le blanchiment des dents.
• Les implants.
• Injection d'Acide Hyaluronique
• Le curetage parodontal ( traitement de gencives ).
• Les chirurgies parodontales ( lambeaux, greffes, poses de membranes ).
• Les greffes d'os.
• L'élongation coronaire.
• L'hémisection et l'amputation radiculaire.
• Le rescellement des couronnes.
• Les facettes céramiques.
• Le rebasage des prothèses amovibles.
• La dépose de couronnes ou bridges.
• La retouche de prothèses ( équilibration occlusale d'une prothèse mal ajustée, réparation de céramique fracturée).
• La désensibilisation des collets dentaires.
• L'élimination des aphtes par acide.
• Les gouttières de fluoration.
• L'équilibration occlusale ( coronoplasties, élimination des surocclusions).
• Le mainteneur d'espace (orthodontie).
• Les coiffes pédodontiques ( couronnes en aluminium pour les enfants).
• Les contentions en composite ( sans attelle ni ligature metallique ) pour solidariser des dents mobiles.

Vous renseigner auprès de votre mutuelle

Les délais de réalisation des prothèses dentaires dans notre cabinet

Réalisation d'une couronne ceramique: 1 semaine
Pour une couronne metallique: 4 jours
Pour un bridge ceramique: 2 semaines
Pour un appareil complet resine: environ 3 semaines
Pour un stellite: environ 3 semaines
Pour une réparation d'un appareil: 1 jour

Les délais varient en fonction de la nature et de la complexité du cas prothetique.

Tous les délais cités ci dessus sont approximatifs.

Remboursements

Les actes dentaires avec dépassement sont remboursés par l'Assurance Maladie sur la base de tarifs conventionnels. ...

Taux de remboursement :

La Sécurité sociale rembourse selon un taux qui représente un pourcentage appliqué au tarif de responsabilité. Ce pourcentage, comme les tarifs, est différent selon la nature des soins.

Ticket modérateur :

C'est la différence entre le tarif de responsabilité et la part remboursée par la Sécurité sociale. Il a été créé pour sensibiliser les assurés aux dépenses de santé. Le ticket modérateur est très souvent remboursé par l'assurance maladie complémentaire.

En revanche, l'assurance maladie obligatoire pour certaines maladies longues et coûteuses a une prise en charge à 100% des frais médicaux. Dans ce cas, seuls les actes liés à la maladie sont exonérés du ticket modérateur et donc pris en charge à 100%.

Exemples de remboursements des protheses dentaires:

Pour une couronne ceramique qui coute 580 euros, la securité sociale rembourse 75.25 euros ( 70% de 107.50 euros).

Si le patient a une mutuelle, il faudra regarder son taux de remboursement.

Pour un taux de 100 %, le remboursement sera de 107.50 euros.
pour un taux de 200 %, le remboursement sera de 215 euros.
Pour un taux de 300 %, le remboursement sera de 322.50 euros.
Pour un taux de 400 %, le remboursement sera de 430 euros.
Pour un taux de 450 %, le remboursement sera de 483.75 euros.

A ce remboursement mutuelle, il faudra rajouter les 75.25 euros de la securité sociale.

Le cabinet dentaire est doté du lecteur carte vitale permettant ainsi aux patients de se faire rembourser leurs soins dentaires dans un délai maximal de 7 jours par la securité sociale.

Nous acceptons tous les modes de règlement

-Chèques bancaires

-Cartes de Credits

-Espèces

Nous rappelons à nos patients que la carte vitale n'est pas un moyen de paiement mais un moyen de se faire rembourser très rapidement ( entre 4 et 6 jours ) et évite aussi à nos patients de devoir remplir et envoyer une feuille de soins à leur centre de securité sociale.

Il nous arrive parfois ( surtout lorsque la somme à régler est importante ) de pratiquer le tiers payant c'est à dire de faire régler au patient uniquement le ticket modérateur appelé aussi part mutuelle ( 30 pour cent de la somme globale ).

Pour le règlement des protheses dentaires, nous réalisons souvent des facilités de paiement: par exemple un règlement en 2 ou 3 fois par chèques.

Un règlement sur 3 ou 4 fois sans frais est aussi possible par carte bancaire mais uniquement avec le Docteur Samama Toubiana.

Pour les actes dentaires (ex: prothèses, implants) non remboursés ou remboursés partiellement par la Sécurité Sociale

Les mutuelles en convention avec notre cabinet

Pour les soins: le patient n'avancera aucun frais avec les mutuelles suivantes:

- mutuelles du groupe ALMERYS

- mutuelles du groupe VIAMEDIS

- mutuelles du groupe I SANTE ( mutuelle familiale, pacifica, uneo etc )

- MGEN

- generation

- ociane (matmut)

- korelio- pro btp

- actil

- malakoff humanis

- harmonie mutuelle

- umc

- sncf

- ratp

- ccmo

- eovi mcd

- mcvpap

Pour les prothèses dentaires, le cabinet est en convention avec les mutuelles suivantes:

- almerys

- viamedis

- i sante  ( mutuelle familiale, pacifica etc )

- groupe KALIVIA: malakoff humanis, harmonie mutuelle

- groupe SANTE CLAIR: mgs, maaf, mma, allianz, verspieren etc

- MGEN

- generation

- mercer

- gras savoye

- groupe carte blanche: gmc gestion, swiss life etc

- groupe seveane: korelio- pro btp, groupama, gan, baloo etc

- groupe itelis: mercer, gras savoye, generation, axa etc

- ociane, matmut

- gfp, plansanté

- eovi mcd

- umc

Pour toutes ces mutuelles, c'est la mutuelle qui réglera directement au dentiste les frais de prothese dentaire; le patient ne réglera que ce qui reste à sa charge.

Consultations dentaires gratuites pour les enfants

Avec le programme "M'Tdents", la securité sociale offre un examen de prévention bucco dentaire chez le dentiste à tous les enfants et adolescents âgés de 6,9,12,15 et 18 ans.

Le dentiste examinera les dents et les gencives de l'enfant et réalisera si necessaire des radiographies. 

Il verifiera aussi si l'enfant a besoin d'un traitement orthodontique.

Cette consultation est donc gratuite.

Si des soins sont nécessaires ( soins de caries detartrage, extractions, sealant...) ils seront remboursés à 100% lors des prochaines visites de l'enfant.

Comment profiter de cette consultation gratuite? l'enfant reçoit par courrier une invitation de la sécurité sociale un mois avant sa date anniversaire. 

Il prendra ensuite rendez vous chez le dentiste de son choix muni de sa carte vitale et de la feuille de prise en charge jointe au courrier.

• Les actes impliquant un dépassement d’honoraires ou les actes « hors nomenclature », sont toujours précisés et expliqués dans le plan de traitement établi avec vous au Cabinet.

  
  

• Ils font l’objet d’un devis détaillé que vous pourrez adresser à votre mutuelle afin qu’elle vous renseigne sur la quote-part de prise en charge.

  
  
• Avant tout acte spécifique n’hésitez pas à contacter votre complémentaire santé.